Le programme des services aux familles des militaires (PSFM) opère ce site et son contenu exclusivement à l’intention des membres des Forces canadiennes et de leurs familles. Tous les efforts raisonnables ont été faits pour offrir de l’information précise et utile aux utilisateurs. Tous les liens fonctionnaient au moment de leur inclusion dans les articles. Tout le matériel a été traduit de l'anglais au français, ou du français à l'anglais, par le service de traduction officiel du CRFM et/ou PSFM.

Nous sommes conscients que malgré tous nos efforts, des imprécisions ont pu se glisser dans les textes et nous encourageons les utilisateurs à communiquer avec nous par courriel pour nous suggérer des améliorations. Vos commentaires sont de la plus haute importance pour l’utilité du site Forcedelafamille. Veuillez transmettre vos commentaires à info@forcedelafamille.ca.

TOUT CE QUE SEULS LES AVOCATS VEULENT SAVOIR, MAIS QUE NOUS DEVONS VOUS DIRE DE TOUTE FAÇON
Le présent site Web et les renseignements et documents qu’il contient sont présentés tels quels. Le PSFM ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, à l’égard du présent site Web et de son contenu. En consultant ou en tentant de consulter le présent site Web, l’utilisateur reconnaît implicitement que le PSFM ne donne aucune garantie et ne fait aucune déclaration quant à son contenu. Aucune garantie n’est donnée et aucune déclaration n’est faite quant au caractère actuel, exact et complet du contenu du présent site Web.

L'information fournie dans ce site Web ne vise aucunement à créer un lien entre les gestionnaires du site Web et Sa Majesté la Reine du chef du Canada, le ministre de la Défense nationale, le Chef d'état-major de la Défense, le Personnel des fonds non publics, Forces canadiennes, le Directeur général – Services de soutien au personnel et aux familles, le ministère de la Défense nationale et les Forces canadiennes et leurs directeurs, officiers, préposés, agents et employés et le destinataire.

À titre de service aux utilisateurs, le présent site Web offre des liens vers d'autres sites Web sur lesquels le PSFM n'a aucun contrôle. Les liens menant à des sites externes sont offerts à titre informatif seulement et ils me constituent pas une approbation explicite ou implicite de quelque nature que ce soit par le PSFM ou les organisations concernant les produits, les services, le contenu ou la pertinence du contenu de ces sites Web, qu’ils soient de nature gouvernementale, éducative ou commerciale. Nous n'assumons aucune responsabilité à l'égard des renseignements qui figurent dans le site Web, que les dommages soient directs, indirects, consécutifs, spéciaux, exemplaires ou autres. L’utilisateur renonce irrévocablement à toute réclamation à l'encontre du PSFM à l'égard de ces sites Web.

UTILISATEURS
L'utilisateur accepte que tout contenu, offre, renseignement ou opinion qu'il fournit au présent site Web, y compris leur révision (ci-après le « contenu »), devient la propriété du PSFM, y compris tout droit d'auteur, sans restriction, et cède au PSFM tout droit moral pouvant s'y rapporter. L’utilisateur admet et accepte que le contenu peut, en tout ou en partie et sans aucune compensation que ce soit, être utilisé, édité, reproduit, publié ou traduit, faire l’objet d’une sous-licence ou être copié, distribué ou incorporé dans d’autres documents sous toute forme, média ou technologie disponible pendant le délai de tout droit d’auteur pouvant s’y rapporter.

En soumettant un contenu pour le PSFM, l’utilisateur garantit implicitement qu’il a pleinement le droit et le pouvoir de le faire et que ce contenu n’est assujetti à aucun droit d’auteur ou autre droit de propriété d’une tierce partie.

Les propriétaires et exploitants du site Web se réservent le droit de ne pas publier ou de retrancher tout contenu qu’ils estiment, à leur seule discrétion et pour quelque raison que ce soit, être inapproprié.

REPRODUCTION À DES FINS NON COMMERCIALES
L’information qui se trouve sur le présent site Web a été affichée afin d’être facilement disponible pour un usage personnel ou pour un usage public et non commercial et peut être reproduite en tout ou en partie par quelque moyen que ce soit, sans frais et sans autre permission du PSFM, pourvu que :

• l’on fasse preuve de diligence raisonnable en s’assurant de l’exactitude des documents reproduits;
• l’on mentionne le PSFM comme la source;
• l’on ne présente pas la reproduction comme étant une version officielle des documents reproduits ou comme ayant été faite en collaboration avec le PSFM ou avec son approbation.

Le contenu de ce site Web est fourni à titre informatif uniquement. Quiconque utilise les informations affichées sur ce site Web le fait à ses propres risques.